Le site www.art-et-paysage.com est édité, géré et mis à jour par la société Accessoires Sanitaires 2000, dite « AS 2000 » situé au 30 avenue Jean Médecin, 06 000 Nice – France.
Tél. 04 93 62 58 06
Directeurs de la publication : Pierre BROUILLARD
L’Hébergement du site assuré par la société GANDI SAS – 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE.

L’utilisation du site www.art-et-paysage.com est soumise au respect des conditions d’utilisation suivantes ainsi que de l’ensemble des lois applicables. L’accès au site implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation du site.

1. Contenu et objet du site
Le site www.art-et-paysage.com contient des informations relatives aux prestations réalisées par la société ART ET PAYSAGE.
Toute information fournie sur le site www.art-et-paysage.com l’est exclusivement à titre indicatif. L’information contenue sur ce site est conçue pour être aussi exhaustive que possible et ne constitue pas une offre de vente. ART ET PAYSAGE se réserve le droit d’apporter, à tout moment et sans préavis, des modifications au contenu du site, y compris aux produits ou services, à leurs caractéristiques et disponibilité.

2. Limitation de responsabilité
Bien que ART ET PAYSAGE s’efforce de mettre à jour les informations publiées sur ce site, il n’est fourni aucune garantie quant à l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation des informations à une situation précise. Les tarifs sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels. Dans toute la mesure du possible, ART ET PAYSAGE s’assure avant la diffusion des informations de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site internet.
 Les informations contenues dans ce site ne lient pas contractuellement la société ART ET PAYSAGE. La sécurité des transmissions via internet ne pouvant être garanties le visiteur reste responsable de toutes les conséquences de son accès à internet (pertes de données, interception de communications).

3. Avis de propriété intellectuelle
Tous les éléments, contenus du site (photos, textes, slogans, dessins, animations, bandes sonores…) sont la propriété de ART ET PAYSAGE ou de tiers ayant autorisé ART ET PAYSAGE à les utiliser. Toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, ou citation qu’elle soit intégrale ou partielle, quel qu’en soit le procédé, est strictement interdite sans autorisation de ART ET PAYSAGE, sauf cas prévus par l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle. Les marques citées sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Photos non contractuelles.

4. Données personnelles
Les informations que vous nous communiquerez sont susceptibles d’être conservées et traitées de manière automatisée. Elles pourront être utilisées par ART ET PAYSAGE, uniquement pour vous informer de l’existence de nos produits et services dans le cadre d’actions promotionnelles, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi « Informatique et Libertés ». Elles ne seront en aucun cas vendues à des tiers. Conformément à la Loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à ART ET PAYSAGE – 30 avenue Jean Medecin, 06 000 Nice – France. L’utilisateur est également informé que lors de sa visite sur le site www.art-et-paysage.com  un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation (Firefox, Internet Explorer, Chrome…) dans l’unique but de faciliter sa navigation ou bien de collecter des données statistiques. Un cookie ne permet pas d’identifier l’utilisateur. L’utilisateur pourra bien sûr désactiver ce cookie via les paramètres de son logiciel de navigation.

5. Liens externes
Les liens externes présents sur le site redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs de ces sites. ART ET PAYSAGE ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites.

6. Accès au site
ART ET PAYSAGE se réserve le droit, sans aucune limite ni condition, de suspendre ou d’interrompre définitivement l’accès à tout ou partie du site. ART ET PAYSAGE se réserve également le droit de modifier sans préavis et sans information préalable les présentes conditions d’utilisation du site.

7. Droit applicable
Le site et son contenu sont soumis au droit français.